Module semestriel, coefficient 1, avec cours uniquement.
Les cours
Chapitre I. Généralités sur les sources du droit pharmaceutique :1. les sources du droit : sources constitutionnelles.
1.1. Loi et règlement.
1.2. Jurisprudence.
1.3.Conventions internationales.
2. les sources du droit pharmaceutique :
2.1.Historique du droit pharmaceutique.
2.2.Code de la santé publique.
2.3.Code de déontologie
2.4.Particularité du droit pharmaceutique.
Chapitre II. Organisation administrative et professionnelle de la pharmacie :
1. Organisation administrative :
1.1.Ministère de la santé.
1.2.Inspection de la pharmacie.
2. Organisation professionnelle :
2.1. Ordre des pharmaciens.
2.2. Syndicats.
2.3. Sociétés savantes et associations professionnelles.
Chapitre III. Textes réglementaires :
1. Le médicament :
1.1. Définition.
1.2. Différentes catégories de médicament :
1.2.1. Magistral.
1.2.2. Officinal.
1.2.3. Spécialité pharmaceutique.
1.2.4. Spécialité hospitalière
1.3. Produits assimilés aux médicaments.
2. Nomenclature et pharmacopée.
3. Réglementation particulière à certains produits pharmaceutiques :
3.1. Substances vénéneuses.
3.2. Substances toxiques.
3.3. Substances dangereuses.
3.4. Stupéfiants.
3.5. Substances abortives.
3.6. Dispositifs médicaux.
3.7. Biomédicaments.
3.8. Radioéléments.
4. Autres produits pharmaceutique
4.1. Réactifs, pansements, produits chimiques etgaléniques.
4.2. Consommable médico-chirurgical
5. le monopole pharmaceutique :
Chapitre IV. Exercice de la pharmacie :
1. Condition générales :
1.1. Diplômes.
1.2. Condition administratives.
1.3. Exercice personnel.
1.4. Responsabilité.
2. Professions pharmaceutiques :
2.1. Officine.
2.2. Pharmacie hospitalière.
2.3. Laboratoire d'analyse médicale.
2.4. Industrie pharmaceutique.
2.5. Autres.
Chapitre V. Déontologie :
1. Dispositions communes aux professions de médecin, pharmacie, et chirurgien dentiste.
2. Dispositions particulières au pharmacien.
3. L'ordre des pharmaciens.
Chapitre VI. Ethique :
1. Les principes éthiques fondamentaux.
2. Ethique et bioéthique
3. Démarche éthique appliquée à la pharmacie clinique, hospitalière, industrielle et officinale.
4. Rôle du pharmacien au sein du comité d'éthique de la recherche
